Le forfait inclut :

  • Analyse des faits et des documents pertinents par un avocat;
  • Correspondances illimitées avec un avocat pour discuter de votre contestation;
  • Analyse de vos chances de succès pour vous permettre de négocier plus intelligemment;
  • Recherche juridique pour la rédaction de la contestation et la préparation d'un plan d'argumentation;
  • Rédaction professionnelle de la contestation par un avocat;
  • Identification des documents pertinents à inclure comme preuve dans la contestation;
  • Identification des témoins pertinents;
  • Transmission électronique de la contestation afin que vous puissiez la signer et la déposer;
  • Rédaction du plan d'argumentation par un avocat;
  • Conseils stratégiques sur vos meilleurs moyens de défense;
  • Séance de coaching par téléphone pour vous expliquer le déroulement d'un procès aux petites créances et vous conseiller sur la meilleure manière de présenter votre position en Cour;
  • Les frais de justice pour le dépôt de votre contestation au palais de justice ne sont pas inclus dans le prix du forfait. Ces frais varient selon le montant de la demande et sont payables au Ministère de la Justice;
  • Les taxes sont en sus.

FORFAIT DÉFENSE COMPLÈTE

750$

Vous êtes poursuivi aux Petites Créances et vous voulez mettre toutes les chances de votre côté? Optez pour le forfait Défense Complète et nous vous aiderons à passer à travers le litige le plus facilement possible. Votre contestation et votre plan d'argumentation seront préparés par un avocat pour mettre de l'avant vos meilleurs moyens de défense.

Nous savons qu'une poursuite est une source importante d'angoisse. Le droit étant un domaine complexe, il n'est pas facile de s'y retrouver seul. Laissez un avocat vous guider du début à la fin afin que vous puissiez vous défendre de la manière la plus convaincante possible.

Avec le forfait Défense Complète, votre contestation ainsi que vos arguments seront préparés par un avocat. Celui-ci vous expliquera en détail comment présenter votre position avec succès lors de votre journée en Cour.

De plus, un avocat vous donnera son opinion sur vos chances de succès en Cour. Ceci vous permettra décider si vous devriez faire une offre à la partie adverse qui réglera le litige, et ce, afin d'éviter un procès. Nous serons là pour vous conseiller sur la meilleure stratégie à adopter.

Le forfait combine deux de nos forfaits en défense (valeur de 800,00 $) :

  1. Rédaction de la Contestation;
  2. Plan d'Argumentation et Séance de Coaching.

Le paiement du forfait Défense Complète est effectué en deux versements :

  • La somme de 450,00 $ (plus taxes) est exigible dès la transmission de la contestation complétée au client;

  • La somme de 300,00 $ (plus taxes) est exigible dès la fin de la séance téléphonique de coaching pour la préparation au procès.

  1. Sélectionnez le forfait Défense Complète et entrez l'information pertinente pour effectuer votre commande;
  2. Nous vous transmettrons un questionnaire interactif afin que vous puissiez nous expliquer la situation et nous fournir les documents nécessaires;
  3. Un avocat rédigera et vous transmettra la contestation;
  4. Vous devrez signer la contestation et aller la déposer au Palais de justice. Il faut prévoir les frais de justice du Ministère pour le dépôt de votre défense. Ces frais varient entre 104$ et 313$, selon le montant réclamé, et sont récupérés de la partie adverse si vous gagnez;
  5. Un avocat rédigera et vous transmettra le plan d'argumentation;
  6. Vous prendrez rendez-vous pour la séance de coaching téléphonique au moment de votre choix;
  7. La séance de coaching servira à vous expliquer le plan d'argumentation ainsi qu'à vous donner une panoplie de trucs pour faire bonne impression en Cour.

*Note: Vous disposez de 20 jours après la réception de la demande pour déposer votre défense. S'il reste moins de 5 jours avant l'expiration du délai, veuillez nous contacter au 1-888-701-6451 avant de procéder à l'achat du forfait.

défendez-vous de manière convaincante en droit.


AVANTAGES DU FORFAIT DÉFENSE COMPLÈTE


VOTRE DOCUMENT LE PLUS IMPORTANT SERA RÉDIGÉ PAR UN AVOCAT

La contestation que vous déposerez à la Cour des Petites Créances sera préparée par un professionnel du droit. Dès le début, vous vous démarquerez par la qualité de de votre rédaction. N'oubliez pas qu'il s'agit habituellement du premier écrit de votre part qui sera lu par le juge.

VOTRE position SERA FONDÉE SUR LES MEILLEURES BASES JURIDIQUES

Un avocat déterminera le meilleur angle de défense en droit afin que vous mettiez toutes les chances de votre côté. Les arguments préparés par un avocat suivront une stratégie bien définie visant à faire rejeter la demande de la partie adverse.

vous MINIMISEZ VOTRE STRESS ET MAXIMISEZ VOS CHANCES DE SUCCÈS

Nous vous accompagnerons du début à la fin. Un litige est déjà assez stressant - évitez d'y ajouter le stress lié à une préparation inadéquate.

FAQ

Vous devez déposer votre défense dans les 20 jours de la réception de la demande.

La partie adverse pourra obtenir un jugement par défaut, c'est-à-dire que sa demande sera analysée par la Cour sans que votre point de vue ne soit présenté.

Il va de soi que la partie adverse a de très bonnes chances d'obtenir un jugement contre vous si vous ne présentez pas de défense.

Oui. Il est possible de négocier un règlement en tout temps avant le procès.

N'oubliez pas que vous disposez d'un délai de 20 jours pour déposer votre défense, il est donc préférable de la préparer immédiatement puisque les négociations sont souvent plus longues que prévues.

Le district judiciaire déterminera dans quel palais de justice le procès aura lieu. Si la partie adverse a déposé sa demande dans un district judiciaire peu pratique pour vous, il est parfois possible de la faire transférer.

Sachez que la règle générale est à l'effet que le défendeur (vous-même) doit être poursuivi dans son propre district judiciaire. Il existe de nombreuses exceptions à cette règle et nos avocats vérifieront si c'est le cas pour votre situation.

Lorsqu'un transfert est possible, nous rédigerons une demande de transert à votre district judiciaire. Vous n'aurez donc pas à vous déplacer trop loin de chez vous pour le procès.

Votre demande de transfert est incluse dans le forfait, sans frais additionnels.

Le plan d'argumentation ciblera deux axes : la preuve et le droit. Une preuve convaincante fondée sur le droit est nécessaire pour obtenir gain de cause.

  1. La preuve : nous identifierons les faits sur lesquels mettre de l'emphase et nous vous dirons comment bien en faire la preuve (par exemple avec un écrit vs un témoignage). Nous vous recommanderons aussi quel témoin utiliser pour prouver certains faits. Les faits seront sélectionnés en fonction de la théorie juridique sur laquelle repose votre défense. Finalement, nous indiquerons les faits défavorables à votre défense que vous devriez éviter de mentionner.
  2. Le droit : nous vous expliquerons les règles de droit qui appuient votre point de vue. En mettant de côté le jargon juridique, vous comprendrez mieux pourquoi nous vous recommandons d'insister sur certains faits. Si le dossier présente une question complexe en droit, nous vous fournirons de la jurisprudence (jugements rendus par le passé) sur la question afin de soutenir votre position.

Dans la grande majorité des cas, vous n'aurez pas à expliquer le droit au juge : il le connait déjà. L'important sera de présenter les faits de manière à ce que les règles de droit penchent en votre faveur. Notre plan d'argumentation vous expliquera comment accomplir ceci.

La séance de coaching abordera les points suivants :

  • Explication du plan d'argumentation afin que vous compreniez comment bien présenter vos arguments;
  • Explication du déroulement normal d'une journée en Cour des Petites Créances;
  • Trucs pour témoigner de manière convaincante;
  • Règles d'usage lors de de votre présence en Cour;
  • Conseils sur une possible offre de règlement de dernière minute;
  • Réponses à toutes vos questions concernant la cause;

Vous recevrez un courriel avec un lien vers notre questionnaire interactif.

Ce questionnaire vous permettra d'organiser vos idées et nous expliquer la situation. Les questions porteront sur les éléments que nous devons savoir afin de préparer votre défense de la manière la plus optimale possible. Nous vous contacterons par courriel ou par téléphone, selon vos préférences, s'il nous manque de l'information.

Certaines informations seront obligatoires afin de rédiger votre défense:

  • Une copie de la demande envoyée par la partie adverse;
  • Les raisons pour lesquelles vous refusez de payer le montant réclamé;
  • Les documents qui seront déposés en preuve (contrats, factures, courriels, photographies, etc.)
  • Le nom et l'adresse de vos témoins;

Selon votre situation, certaines informations supplémentaires seront requises. Notre questionnaire interactif vous guidera afin que vous puissiez nous communiquer l'information pertinente. Soyez sans crainte : nous vous contacterons si nous constatons qu'il nous manque de l'information ou des documents bénéfiques à votre défense.

Les frais de justice varient de 101 à 302$ en fonction du montant réclamé et sont payables au Ministère de la Justice. Ils doivent être payés afin de pouvoir déposer une défense à la Cour des Petites Créances. Vous récupérez ces frais de la partie adverse si vous gagnez.

Les frais de justice ne sont pas inclus dans les prix de nos forfaits.

VOUS PRÉFÉREZ SIMPLEMENT DÉPOSER UNE CONTESTATION AUX PETITES CRÉANCES?

FORFAIT DÉFENSE COMPLÈTE

750$*

Vous êtes poursuivi aux Petites Créances et vous voulez mettre toutes les chances de votre côté? Optez pour le forfait Défense Complète et nous vous aiderons à passer à travers le litige le plus facilement possible. Votre contestation et votre plan d'argumentation seront préparés par un avocat pour mettre de l'avant vos meilleurs moyens de défense.

Nous savons qu'une poursuite est une source importante d'angoisse. Le droit étant un domaine complexe, il n'est pas facile de s'y retrouver seul. Laissez un avocat vous guider du début à la fin afin que vous puissiez vous défendre de la manière la plus convaincante possible.

Avec le forfait Défense Complète, votre contestation ainsi que vos arguments seront préparés par un avocat. Celui-ci vous expliquera en détail comment présenter votre position avec succès lors de votre journée en Cour.

De plus, un avocat vous donnera son opinion sur vos chances de succès en Cour. Ceci vous permettra décider si vous devriez faire une offre à la partie adverse qui réglera le litige, et ce, afin d'éviter un procès. Nous serons là pour vous conseiller sur la meilleure stratégie à adopter.

Le forfait combine deux de nos forfaits en défense (valeur de 800,00 $) :

  1. Rédaction de la Contestation;
  2. Plan d'Argumentation et Séance de Coaching.

Le forfait inclut :

  • Analyse des faits et des documents pertinents par un avocat;
  • Correspondances illimitées avec un avocat pour discuter de votre contestation;
  • Analyse de vos chances de succès pour vous permettre de négocier plus intelligemment;
  • Recherche juridique pour la rédaction de la contestation et la préparation d'un plan d'argumentation;
  • Rédaction professionnelle de la contestation par un avocat;
  • Identification des documents pertinents à inclure comme preuve dans la contestation;
  • Identification des témoins pertinents;
  • Transmission électronique de la contestation afin que vous puissiez la signer et la déposer;
  • Rédaction du plan d'argumentation par un avocat;
  • Conseils stratégiques sur vos meilleurs moyens de défense;
  • Séance de coaching par téléphone pour vous expliquer le déroulement d'un procès aux petites créances et vous conseiller sur la meilleure manière de présenter votre position en Cour;
  • Les frais de justice pour le dépôt de votre contestation au palais de justice ne sont pas inclus dans le prix du forfait. Ces frais varient selon le montant de la demande et sont payables au Ministère de la Justice;
  • Les taxes sont en sus.

Le paiement du forfait Défense Complète est effectué en deux versements :

  • La somme de 450,00 $ est exigible dès la transmission de la contestation complétée au client;

  • La somme de 300,00 $ est exigible dès la fin de la séance téléphonique de coaching pour la préparation au procès.

  1. Sélectionnez le forfait Défense Complète et entrez l'information pertinente pour effectuer votre commande;
  2. Nous vous transmettrons un questionnaire interactif afin que vous puissiez nous expliquer la situation et nous fournir les documents nécessaires;
  3. Un avocat rédigera et vous transmettra la contestation;
  4. Vous devrez signer la contestation et aller la déposer au Palais de justice. Il faut prévoir les frais de justice du Ministère pour le dépôt de votre défense. Ces frais varient entre 104$ et 313$, selon le montant réclamé, et sont récupérés de la partie adverse si vous gagnez;
  5. Un avocat rédigera et vous transmettra le plan d'argumentation;
  6. Vous prendrez rendez-vous pour la séance de coaching téléphonique au moment de votre choix;
  7. La séance de coaching servira à vous expliquer le plan d'argumentation ainsi qu'à vous donner une panoplie de trucs pour faire bonne impression en Cour.

 

*Note: Vous disposez de 20 jours après la réception de la demande pour déposer votre défense. S'il reste moins de 5 jours avant l'expiration du délai, veuillez nous contacter au 1-888-701-6451 avant de procéder à l'achat du forfait.

défendez-vous de manière convaincante en droit.


AVANTAGES DU FORFAIT DÉFENSE COMPLÈTE


VOTRE DOCUMENT LE PLUS IMPORTANT SERA RÉDIGÉ PAR UN AVOCAT

La contestation que vous déposerez à la Cour des Petites Créances sera préparée par un professionnel du droit. Dès le début, vous vous démarquerez par la qualité de de votre rédaction. N'oubliez pas qu'il s'agit habituellement du premier écrit de votre part qui sera lu par le juge.

VOTRE position SERA FONDÉE SUR LES MEILLEURES BASES JURIDIQUES

Un avocat déterminera le meilleur angle de défense en droit afin que vous mettiez toutes les chances de votre côté. Les arguments préparés par un avocat suivront une stratégie bien définie visant à faire rejeter la demande de la partie adverse.

vous MINIMISEZ VOTRE STRESS ET MAXIMISEZ VOS CHANCES DE SUCCÈS

Nous vous accompagnerons du début à la fin. Un litige est déjà assez stressant - évitez d'y ajouter le stress lié à une préparation inadéquate.

FAQ

Vous devez déposer votre défense dans les 20 jours de la réception de la demande.

La partie adverse pourra obtenir un jugement par défaut, c'est-à-dire que sa demande sera analysée par la Cour sans que votre point de vue ne soit présenté.

Il va de soi que la partie adverse a de très bonnes chances d'obtenir un jugement contre vous si vous ne présentez pas de défense.

Oui. Il est possible de négocier un règlement en tout temps avant le procès.

N'oubliez pas que vous disposez d'un délai de 20 jours pour déposer votre défense, il est donc préférable de la préparer immédiatement puisque les négociations sont souvent plus longues que prévues.

Le district judiciaire déterminera dans quel palais de justice le procès aura lieu. Si la partie adverse a déposé sa demande dans un district judiciaire peu pratique pour vous, il est parfois possible de la faire transférer.

Sachez que la règle générale est à l'effet que le défendeur (vous-même) doit être poursuivi dans son propre district judiciaire. Il existe de nombreuses exceptions à cette règle et nos avocats vérifieront si c'est le cas pour votre situation.

Lorsqu'un transfert est possible, nous rédigerons une demande de transert à votre district judiciaire. Vous n'aurez donc pas à vous déplacer trop loin de chez vous pour le procès.

Votre demande de transfert est incluse dans le forfait, sans frais additionnels.

Le plan d'argumentation ciblera deux axes : la preuve et le droit. Une preuve convaincante fondée sur le droit est nécessaire pour obtenir gain de cause.

  1. La preuve : nous identifierons les faits sur lesquels mettre de l'emphase et nous vous dirons comment bien en faire la preuve (par exemple avec un écrit vs un témoignage). Nous vous recommanderons aussi quel témoin utiliser pour prouver certains faits. Les faits seront sélectionnés en fonction de la théorie juridique sur laquelle repose votre défense. Finalement, nous indiquerons les faits défavorables à votre défense que vous devriez éviter de mentionner.
  2. Le droit : nous vous expliquerons les règles de droit qui appuient votre point de vue. En mettant de côté le jargon juridique, vous comprendrez mieux pourquoi nous vous recommandons d'insister sur certains faits. Si le dossier présente une question complexe en droit, nous vous fournirons de la jurisprudence (jugements rendus par le passé) sur la question afin de soutenir votre position.

Dans la grande majorité des cas, vous n'aurez pas à expliquer le droit au juge : il le connait déjà. L'important sera de présenter les faits de manière à ce que les règles de droit penchent en votre faveur. Notre plan d'argumentation vous expliquera comment accomplir ceci.

La séance de coaching abordera les points suivants :

  • Explication du plan d'argumentation afin que vous compreniez comment bien présenter vos arguments;
  • Explication du déroulement normal d'une journée en Cour des Petites Créances;
  • Trucs pour témoigner de manière convaincante;
  • Règles d'usage lors de de votre présence en Cour;
  • Conseils sur une possible offre de règlement de dernière minute;
  • Réponses à toutes vos questions concernant la cause;

Vous recevrez un courriel avec un lien vers notre questionnaire interactif.

Ce questionnaire vous permettra d'organiser vos idées et nous expliquer la situation. Les questions porteront sur les éléments que nous devons savoir afin de préparer votre défense de la manière la plus optimale possible. Nous vous contacterons par courriel ou par téléphone, selon vos préférences, s'il nous manque de l'information.

Certaines informations seront obligatoires afin de rédiger votre défense:

  • Une copie de la demande envoyée par la partie adverse;
  • Les raisons pour lesquelles vous refusez de payer le montant réclamé;
  • Les documents qui seront déposés en preuve (contrats, factures, courriels, photographies, etc.)
  • Le nom et l'adresse de vos témoins;

Selon votre situation, certaines informations supplémentaires seront requises. Notre questionnaire interactif vous guidera afin que vous puissiez nous communiquer l'information pertinente. Soyez sans crainte : nous vous contacterons si nous constatons qu'il nous manque de l'information ou des documents bénéfiques à votre défense.

Les frais de justice varient de 101 à 302$ en fonction du montant réclamé et sont payables au Ministère de la Justice. Ils doivent être payés afin de pouvoir déposer une défense à la Cour des Petites Créances. Vous récupérez ces frais de la partie adverse si vous gagnez.

Les frais de justice ne sont pas inclus dans les prix de nos forfaits.

VOUS PRÉFÉREZ SIMPLEMENT DÉPOSER UNE CONTESTATION AUX PETITES CRÉANCES?

AUTRES FORFAITS EN DÉFENSE

RÉPONSE À LA MISE EN DEMEURE

250$


RÉDACTION DE LA CONTESTATION

450$


PLAN D'ARGUMENTATION ET COACHING

350$